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Marques déposées par CLEMENT Olivier
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La Coulée douce
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Coulée douce
CLEMENT Olivier
CLEMENT Lionel

Numéro de dépôt :
3168718
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2012
La Coulée douce de CLEMENT Olivier

Présentation de la marque La Coulée douce

Déposée le 7 juin 2002 par CLEMENT Olivier et CLEMENT Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Coulée douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Les déposants sont CLEMENT Olivier domicilié(e) la Coulée, route de la pointe des chateaux,97118 Saint François - 97118 - France et CLEMENT Lionel domicilié(e) La coulée, rte de la pointe des chateaux,97118 ST FRANÇOIS - 97118 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Olivier domicilié(e) La coulée, route de la pointe des chateaux,97118 Saint François - 97118 - France.

La marque La Coulée douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Coulée douce est expirée depuis le 7 juin 2012.


CLEMENT Olivier - la Coulée, route de la pointe des chateaux,97118 Saint François - 97118 - France

CLEMENT Lionel - La coulée, rte de la pointe des chateaux,97118 ST FRANÇOIS - 97118 - France


CLEMENT Olivier - La coulée, route de la pointe des chateaux,97118 Saint François - 97118 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

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